Article 1 :
Par le fait même de leur commande, nos clients acceptent expressément nos conditions générales de ventes. Un minimum de 50€ par commande sera exigé.
Les causes stipulées ci-dessous sont portées à la connaissance des acheteurs et font la loi des parties.
Article 2 : Réduction des commandes
Nous nous réservons le droit d’accepter de réduire les commandes en cas de rupture de Stocks sur un produits commandés.
Article 3 : Délais de livraison
Nos délais de livraisons étant donnés à titre indicatif; nous ne sommes pas responsables des difficultés d’acheminement liées à l’activité des transporteurs routiers, ils sont habituellement de 48h maximum.
En cas d’anomalie aucune indemnité ne pourra être réclamée, et les marchandises ne pourront être refusées.
Article 4 : Risques et périls
Nos marchandises vendues voyagent aux risques et périls du destinataire.
Article 5 : Réclamation — Mauvais état des colis
En prenant livraison des envois. nos clients doivent s’assurer du bon état extérieur des colis. En cas d’avarie, manquant ou perte, il leur convient d’accomplir les formalités nécessaires auprès des transporteurs pour préserver leurs droits éventuels. Il est nécessaire de stipulé les dégâts occasionnés au moment de la réception du Colis.
Pour être valables, les réclamations doivent être immédiatement déposées sur le récépissé du transport lors de la livraison afin d’engager s’il v a lieu les y responsabilités auprès du transporteur.
- Aucun retour ne pourra être fait sans notre accord préalable.
Article 6 : Qualité de la marchandise
Les réclamations concernant la qualité de la marchandise, à l’exclusion de tout litige de transport, devront être faites dans les deux jours de la dite livraison. Aucun retour ne devra être fait sans notre accord préalable. Les marchandises ayant suivi des transformations ne pourront être reprises.
Article 7 : Délai de paiement
Les factures sont à réglées par virement bancaire ou chèque bancaire une fois le montant validé par nos soins car beaucoup de produits ont des Poids Variables. Aucun escompte ne sera consenti sur le prix de nos marchandises.
Article 8 : Paiement — Réserve de propriété
Le paiement se fait toujours par anticipation avant l’envoi du Colis.
Article 9 : Litige
En cas de litige, l’attribution des compétences se fera aux tribunaux compétents de ce type de litige de la Ville de notre siège social.
Fromage exelent